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© Centre historique des Archives nationales - Atelier de photographie
Titre : Appels nominaux des députés à la Convention (p. 1).
Date de création : 1793
Date représentée : 16 janvier 1793
Dimensions : Hauteur 35.5 cm - Largeur 23 cm
Technique et autres indications : manuscrit; crayon de couleur; encre; encre noire.
Séance permanente des 16-17 janvier 1793 "Appels nominaux" des députés à la Convention pour se prononcer sur la sentence de condamnation de Louis XVI. Première page, relative aux députés de Paris et à une partie des députés du Pas-de-Calais.
Lieu de Conservation : Centre historique des Archives nationales (Paris) ; site web
Contact copyright : CARAN - service de reprographie, 60 rue des Francs-Bourgeois, 75141 Paris cedex 03 ; site web
Référence de l'image : AE/II/1336 bis
Animation
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Contexte historique
Le procès de Louis XVI
A la suite de l’insurrection du 10 août 1792, le roi, dont le pouvoir est suspendu, est incarcéré avec sa famille à la prison du Temple. C’est la Convention, élue au suffrage universel, qui doit se prononcer sur une série de questions qui engagent la signification et l’avenir de la Révolution. Le roi peut-il être jugé, alors qu’il est réputé inviolable par la Constitution ? L’argumentation de Robespierre développe celle de Saint-Just : juger Louis XVI, c’est le présumer innocent, et donc mettre en doute la révolution du 10 Août. On ne peut donc que le châtier. L’Assemblée, le 3 décembre 1792, le déclare cependant jugeable, et s’institue Haute Cour de justice. Le roi comparaît les 11 et 26 décembre, et s’enferme maladroitement dans une défense peu vraisemblable, niant tout, y compris des documents signés de sa main. La Convention répond ensuite à trois questions, dans l’ordre : Louis XVI est-il coupable ? Oui, à la quasi-unanimité. Soumettra-t-on la décision de l’Assemblée aux électeurs ? Non, à une forte majorité. Quelle peine doit-on prononcer ? La mort, à une seule voix de majorité. Ces questions font l’objet d’un vote nominal, qui engage donc chaque député personnellement.
Analyse de l'image
Les votes des députés de Paris sur la sentence
Sur une page d’un cahier de 17 feuillets manuscrits, de 35 sur 24 cm, figure une partie de la liste des députés appelés à se prononcer les 16 et 17 janvier 1793 sur la sentence de condamnation de Louis XVI. Les députés sont classés par départements. Sur ce feuillet figurent les députés de Paris et une partie des députés du Pas-de-Calais. En face de chaque nom se trouve la teneur du vote du député. Les numéros figurant dans la colonne de gauche ont probablement permis le décompte des députés qui ont voté la mort.
Sur la dernière page est portée l’inscription suivante : « L’Assemblée a reçu la déclaration que lui ont faite tous ceux de ses membres qui n’ont pas voté pour la peine de mort ou qui y ont attaché une condition, qu’ils s’étaient déterminés à voter comme législateurs et non comme juges et qu’ils n’avaient entendu prendre qu’une mesure de sûreté générale. »
Interprétation
Qui vote la mort du roi ?
On remarque, parmi les députés de Paris, de nombreux hommes en vue parmi les montagnards : les frères Robespierre, Danton, Collot d’Herbois, Billaud-Varenne, Camille Desmoulins, Marat, David. Tous votent la mort, certains ajoutant pour plus de sûreté « dans les 24 heures ». Le nom de Louis-Philippe Egalité retient l’attention. C’est le duc d’Orléans, arrière-petit-fils du régent et donc cousin du roi Louis XVI. Libéral bien avant la Révolution, il renonce à tout privilège et obtient auprès de la Commune de Paris « un nom de famille pour se faire reconnaître ainsi que ses enfants ». C’est donc sous le nom de Philippe Egalité qu’il se fait élire à la Convention, où il siège à l’extrême gauche. Comme on le voit, il vote la mort du roi. Cela ne l’empêchera pas d’être arrêté en novembre de la même année (c’était le plus proche héritier du trône présent en France) et d’être guillotiné le jour même de son procès. Parmi les députés du Pas-de-Calais figure Lazare Carnot, spécialiste des questions militaires, montagnard plutôt modéré, qui commenta son vote en déclarant que ce « devoir » lui pesait.
A côté des sentences de mort, on note d’autres choix, plus modérés : la détention jusqu'à la paix, suivie du bannissement. Ces votes émanent entre autres des députés girondins, qui ont tenu à préciser, dans la déclaration portée en fin de document, qu’ils récusaient le rôle de juges de la personne du roi, et que leur vote était celui de législateurs préoccupés de sécurité.
Auteur : Marianne CAYATTE
Bibliographie
- Marc BOULOISEAU, La République jacobine, Paris, Seuil, 1989.
- François FURET, La Révolution, t. 1, De Turgot à Jules Ferry : 1770-1880, Paris, 1988, réed., coll. « Pluriel », 1992.
- Mona OZOUF, « Procès du roi » in François FURET, Mona OZOUF, Dictionnaire critique de la Révolution française, Evénements, Paris, 1988.
- Alexis PHILOMENKO, La mort de Louis XVI, Paris, Bartillat, 2000.
- Eric ROHMER, Filmographie : L'Anglaise et le duc, 2001.